Isabelle Bouvier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Lacroix Isabelle Branlé
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Isabelle BOUVIER
juge au tribunal judiciaire de Mulhouse
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal judiciaire de Besançon
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal judiciaire de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Besançon"
JORFTEXT000047943337(source JORF)
nomination
08 Août 202308/08/2023
De: Bouvier (Isabelle, Catherine, Blanche)
directrice générale d'une structure de gestion d'établissements médicaux et médico-sociaux ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Isabelle BOUVIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000038226982(source JORF)
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle BOUVIER
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000038226982(source JORF)
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Isabelle BOUVIER
Objet:
au sein du comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
2°
représentants des associations ou fondations œuvrant pour les soins palliatifs
Au titre de la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon
représentant suppléant
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
suppleant
JORFTEXT000028157148(source JORF)
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000000262843(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Bouvier (Isabelle)
épouse Richard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
JORFTEXT000000259247(source JORF)
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000444801(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série biologie, chimie, physique, sciences de la terre (BCPST)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2004-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000789750(source JORF)
nomination
22 Mars 200522/03/2005
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
JORFTEXT000000256897(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000247498(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000431821(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000429180(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000782770(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 200211/12/2002
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000408009(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Isabelle Bouvier
Objet:
membres du jury de concours d'architecture et d'ingénierie pour les travaux de rénovation du restaurant administratif et la création d'un espace paysager au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy
Avec voix délibérative
Groupe:
Jury de concours d'architecture et d'ingénierie pour les travaux de rénovation du restaurant administratif et la création d'un espace paysager au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy
JORFTEXT000000590800(source JORF)
désignation
08 Novembre 200108/11/2001
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000773443(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000590034(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200130/09/2001
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000578908(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000214511(source JORF)
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000221397(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
JORFTEXT000000220581(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200110/01/2001
De: Isabelle Bouvier
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000573973(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-04-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000582253(source JORF)
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Bouvier (Isabelle, Chantal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
en application de l'article 26 du décret du
10 juillet 1984
des articles 15 à 16-4 du décret du
24 août 1962
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000372959(source JORF)
nomination
25 Octobre 199525/10/1995
De: Bouvier (Isabelle), épouse Lacroix
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000000530817(source JORF)
désignation
19 Octobre 199419/10/1994
De: Bouvier (Isabelle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000550279(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.